La Mudhãraba est un contrat par lequel le propriétaire d’un capital décide de le fructifier en le confiant à un entrepreneur qui l’investit, afin que les profits soient partagés entre les deux partenaires. Le contrat de Mudhãraba trouve ses fondements dans la Sunna, notamment dans les pratiques reconnues du vivant du Prophète (paix et bénédiction de Dieu sur lui et sa famille). Ledit contrat n’est pas assujetti à une contrainte de formalisme. Tout échange de consentement dont on peut établir l’existence est admis. Toutefois, sa validité est assujettie à un certain nombre de conditions: * Les deux parties doivent y consentir et être capables (majeures et capables de discernement). * La part de gain, revenant à chacun, doit être déterminée. * Les gains ne peuvent être réparties qu’entre ces deux parties. * Le capital doit être une somme d’argent disponible. L’entrepreneur doit être capable, de mener les activités commerciales permettant de générer ce gain. Dans le contrat de Mudhãraba, l’investisseur demeure le propriétaire du capital l’entrepreneur n’en étant que le dépositaire de confiance. Il en résulte deux conséquences qui permettent de mieux comprendre la distinction entre ce contrat et le contrat de prêt: L’investisseur ou propriétaire du capital assume les risques liés aux pertes ou à la disparition du capital, excepté en cas de faute ou de manquement de la part de l’entrepreneur, ou lorsqu’il existe une clause de partage des pertes. L’entrepreneur, en tant que dépositaire du capital, n’a pas la liberté d’en disposer à son gré: il est tenu de l’affecter à l’activité commerciale, objet du contrat. Certes, la question est de savoir si le propriétaire du capital peut imposer des limites et conditions à l’activité de l’entrepreneur; certaines interprétations ont répondu par la négative, alors que d’autres (Abu Hanifa, Imam Jafar Al-Sãdiq) ont répondu par l’affirmative. En tout état de cause, un entrepreneur ne peut utiliser les fonds confiés pour un objet extérieur à l’activité commerciale, ou les prêter à un tiers ou s’en servir pour ses besoins personnels. |