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La Constitution de la République Islamique d’Iran, 1979

Adoptée le 24 Octobre 1979

Entrée en vigueur depuis le 3 Décembre 1979

Révisée le 28 Juillet 1989

 (Pour une traduction annotée, suivie de commentaires en français voir : Michel Potocki, La Constitution de la République islamique d’Iran 1979-1989, L’Harmattan, Paris, 2004, 120 p.)

 

 Préambule

• L’aube du mouvement

• Le Régime islamique

• La colère du peuple

• Le prix payé par le peuple

• La manière de gouverner en Islam

• L’autorité du "Faghih" juste

• L’économie est un moyen, non un but

• La femme dans la Constitution

• L’armée idéologique

• La justice dans la Constitution

• Le pouvoir exécutif

• Les moyens de communication de masse

• Les Représentants

 

 PREAMBULE

drapeau de l

   La Constitution de la République Islamique d’Iran est l’expression des institutions culturelles, sociales, politiques et économiques de la société iranienne basées sur les principes et préceptes islamiques qui sont le reflet de l’aspiration de la communauté islamique. La nature de la grande Révolution Islamique de l’Iran, et le processus de lutte du peuple musulman du début jusqu’à la victoire qui se cristallisaient dans les slogans de toutes les couches du peuple, ont exprimé cette aspiration fondamentale ; et à présent, à l’aube de cette grande victoire, notre nation réclame avec force son accomplissement.

La particularité fondamentale de cette révolution par rapport aux autres mouvements en Iran au cours du siècle dernier, est d’être idéologique et islamique.

   La Nation musulmane de l’Iran, après avoir traversé le mouvement constitutionnel anti-despotique et le mouvement anti-colonial de la nationalisation du pétrole, a acquis cette lourde expérience que la raison fondamentale et caractérisée de l’absence de réussite de ces mouvements, était l’absence d’idéologie dans ces luttes. Bien que, dans les derniers mouvements, la ligne de pensée islamique et la direction du clergé combattant aient eu une part essentielle et fondamentale, mais en raison de l’éloignement de ces luttes des positions islamiques traditionnelles, les mouvements ont été très vite entraînés vers l’immobilisme.

   A partir de là, la conscience éveillée de la nation, sous la direction de son éminence le Grand Ayatollah Imam Khomeiny, s’est aperçue de la nécessité de poursuivre la voie du mouvement idéologique et islamique traditionnel ; et cette fois, le clergé combattant du pays, qui était constamment en première ligne des mouvements populaires, et les écrivains et intellectuels engagés, ont trouvé un nouveau dynamisme sous Sa direction (le début du récent mouvement de la nation iranienne date de l’année 1382 du calendrier lunaire, correspondant à l’année 1341 du calendrier solaire (1962).

L’aube du mouvement

imam khomeiny

   La protestation fracassante de l’Imam Khomeiny contre le complot américain de la "Révolution Blanche", qui était un pas vers la consolidation des piliers du règne du despotisme et le renforcement des dépendances politiques, culturelles et économique de l’Iran à l’égard de l’impérialisme mondial, devint le facteur du mouvement unanime de la nation et aboutit à la révolution grandiose et sanglante de la communauté islamique au mois de Khordad 1342 (mai 1963), qui était en réalité le point de départ de l’épanouissement de ce soulèvement glorieux et étendu, consolida et renforça le rôle central de l’Imam en qualité de guide islamique, et malgré son exil hors de l’Iran à la suite de la protestation à l’encontre de la loi honteuse de Capitulation (immunité des conseillers américains) l’union solide de la communauté avec l’Imam devint permanente, et le peuple musulman, et en particulier les intellectuels engagés et le clergé combattant poursuivirent leur voie au travers de l’exil et de la prison, de la torture et des exécutions.

   Entre temps, la couche consciente et responsable de la société, sous l’abri des mosquées, des centres d’instruction et de l’université, s’est mise à éclairer l’opinion, et, en s’inspirant de l’idéologie révolutionnaire et riche de l’Islam, entreprit un effort continu et fructueux pour l’élévation du niveau de connaissance et de vigilance combative et idéologique de la nation musulmane. Le régime despote, qui avait engagé la répression du mouvement islamique par une attaque barbare de l’école théologique de "Feyzieh" et de l’université, et de tous les foyers d’agitation de la révolution, se livra inutilement à des actes odieux en vue d’échapper à la colère révolutionnaire du peuple et, entre temps, les pelotons d’exécution, les tortures moyenâgeuses et les peines d’emprisonnement de longue durée étaient le prix que la nation musulmane payait en signe de sa détermination à poursuivre la lutte. Le sang de centaines de jeunes femmes et hommes croyants qui, à l’aube, scandaient des cris de "Allah Akbar" ("dieu est grand") dans les places sous les tirs croisés, ou qui, à travers les rues et les bazars, devenaient la cible des balles ennemies, assura la continuité de la révolution islamique d’Iran. Les déclarations et messages successifs de l’Imam ont donné à différentes occasions davantage d’acuité et d’essor à la conscience et à la détermination de la communauté islamique.

Le Régime Islamique

   Le projet du régime islamique basé sur l’autorité du Faghih (Jurisconsulte religieux) qui, à l’apogée de l’oppression et de la répression du régime despotique, a été présenté par l’Imam Khomeiny, a créé un nouvel espoir clair et défini au sein du peuple musulman, et a ouvert la voie réelle de la lutte idéologique de l’Islam intensifiant l’effort des combattants musulmans et engagés à l’intérieur et à l’extérieur du pays.

   Le mouvement se poursuivit dans cette voie jusqu’à ce que, enfin, le mécontentement et l’excès de colère du peuple, sous l’effet de la pression et de l’oppression croissante à l’intérieur, le dévoilement et le retentissement de la lutte au niveau mondial grâce au clergé et aux étudiants combattants, aient fortement ébranlé les fondements de la souveraineté du régime ; et par la force des choses, le régime et ses maîtres furent contraints de réduire la pression et l’oppression et de procéder à la prétendu ouverture politique du pays, croyant ouvrir une soupape de sécurité afin de prévenir leur chute certaine. Mais le peuple agité, conscient et déterminé, sous la direction décisive et ferme de l’Imam, commença sa révolte victorieuse et unanime de manière étendue, d’un bout à l’autre du pays.

La colère du peuple

   La publication d’une lettre injurieuse vis-à-vis du fondement sacré du clergé et en particulier de l’Imam Khomeiny le 17 Dey 1356 (7 janvier 1978), par le régime au pouvoir accéléra le mouvement et provoqua l’explosion de la colère du peuple à travers tout le pays ; et le régime tenta, pour maîtriser le volcan provoqué par la colère du peuple, d’éteindre cette révolte contestataire en la traînant dans la boue et le sang. Mais cela fit même circuler encore plus de sang dans les veines de la révolution et les pulsations successives de la révolution lors des commémorations hebdomadaires et du quarantième jour en souvenir des martyrs de la révolution, offrirent un souffle, une chaleur et une effervescence unanime et de plus en plus accrue à ce mouvement dans l’ensemble du pays ; et dans la poursuite et la persistance du mouvement de la population, avec leurs grèves unanimes et la participation dans les manifestations de rue, toutes les organisations du pays ont pris une part active dans la chute du régime despotique. La large solidarité des hommes et des femmes de toutes les couches ou tendances religieuses et politiques était remarquablement déterminante dans cette lutte ; et les femmes en particulier avaient manifestement une présence active et étendue dans toutes les scènes de ce grand Djihad (guerre sainte) ; des scènes comme celles montrant une mère avec un enfant dans les bras, se dirigeant avec empressement vers le champ de combat et les canons des mitraillettes, exprimaient la part essentielle et déterminante de cette grande couche de la société, dans la lutte.

Le prix payé par le peuple

   L’arbrisseau de la révolution, après plus d’un an de lutte continue et constante, abreuvé par le sang de plus de soixante mille martyrs et de cent mille blessés et invalides, et en causant des milliards de tomans de dommages matériels, porta ses fruits au milieu des cris "d’indépendance, de liberté, de gouvernement islamique" ; et ce mouvement immense qui aboutit à la victoire en s’appuyant sur la foi, l’unité et la fermeté du dirigeant dans les phases sensibles et exaltantes du mouvement ainsi que sur le sacrifice du peuple, réussit à défaire toutes les supputations, les liens et les institutions impérialistes, et constitua dans son genre un nouveau chapitre sur les vastes révolutions populaires dans le monde.

   Les 21 et 22 Bahman de l’an mille trois cent cinquante-sept (10 et Il février 1979) furent les jours de l’effondrement du fondement de la royauté, brisant le despotisme intérieur et la domination étrangère s’appuyant sur lui ; et avec cette grande victoire, l’aube du gouvernement islamique, qui est un souhait de longue date du peuple musulman, a annoncé la bonne nouvelle de la victoire finale.

 Le peuple iranien a proclamé, de manière unanime et avec la participation des autorités religieuses, des ulémas de l’Islam et du Guide, au cours du référendum sur la République Islamique, sa décision finale et irrévocable d’instaurer le nouveau régime de la République Islamique, et a voté à la majorité de 98,2%, en faveur du régime de la République Islamique.

   Actuellement, la Constitution de la République Islamique d’Iran, en tant qu’expression des institutions et des rapports politiques, sociaux, culturels et économiques de la société, doit ouvrir la voie à la consolidation des fondements du régime islamique et être à l’origine d’un nouveau projet de système de gouvernement sur les ruines de l’ancien régime démoniaque.

La manière de gouverner en Islam

   Le pouvoir, du point de vue de l’Islam, n’est pas issu de la position des classes ou de la domination d’un individu ou d’un groupe ; mais, c’est une cristallisation de l’idéal politique d’un peuple de même religion et de même mentalité qui s’organise pour que, dans le processus de l’évolution intellectuelle et idéologique, il dirige sa voie vers l’objectif final (la marche vers Allah). Notre peuple, dans le courant de son évolution révolutionnaire, s’est débarrassé des poussières et des impuretés démoniaques et s’est purifié des infiltrations de la mentalité étrangère, en revenant aux positions intellectuelles et à la vision mondiale traditionnelle de l’Islam ; et actuellement, il s’apprête à édifier, à partir des principes islamiques, sa société exemplaire. Sur un tel fondement, la mission de la Constitution consiste à édifier le terrain des croyances du mouvement et à créer les conditions dans lesquelles l’Homme devra être éduqué avec de hautes valeurs islamiques universelles.

   La Constitution, tenant compte de la teneur islamique de la révolution iranienne qui était un mouvement pour la victoire de tous les déshérités (Mostaz’afin) sur les puissants (Mostak’berin) , prépare la voie de la continuité de cette révolution à l’intérieur et à l’extérieur du pays, en particulier dans le développement des relations internationales avec d’autres mouvements islamiques et populaires ; elle s’efforce d’aplanir la voie pour la constitution d’une communauté universelle unique [-Jet pour que la poursuite de la lutte pour la délivrance des peuples démunis et opprimés soit renforcée dans le monde entier.

Considérant la nature même de ce grand mouvement, la Constitution est le garant du rejet de toute Conne de despotisme intellectuel et social et de monopole économique, tend à se départir du système despotique, et à déposer le sort du peuple entre ses propres mains.

   Dans la création des organes et des institutions politiques qui sont elles-mêmes le fondement de l’organisation de la société sur la base des préceptes religieux, des personnes qualifiées seront chargées de gouverner et d’administrer le pays et le vote des lois, qui est l’expression des critères de la gestion sociale, suit son cours dans l’axe du Coran et de la tradition coranique. Par conséquent, cette observation précise et sérieuse de la part des islamologues justes, vertueux et engagés (les jurisconsultes religieux, justes) est une prescription inévitable et nécessaire ; et, en gouvernant l’objectif est de développer l’Etre dans un mouvement vers l’ordre divin, afin que le terrain soit préparé pour la révélation et l’épanouissement des capacités dans l’intention de faire apparaître les dimensions de l’Homme; cela ne peut être réalisé autrement que par la participation active. et générale de l’ensemble des composants de la communauté, dans le processus d’évolution de la société.

   En considération de cet objectif, la Constitution prépare le terrain d’une telle participation à tous les échelons des prises de décisions politiques et déterminantes pour l’avenir, pour tous les individus de la société afin que dans la voie de l’évolution de l’Homme, chaque individu participe et soit responsable du progrès, de l’élévation et de la direction, ce qui aura précisément pour effet le renforcement du gouvernement des déshérités dans le monde.

L’autorité du "Faghih" juste

   Sur le fondement de l’autorité du Commandement de Dieu et de l’Imamat éternel, la Constitution prépare le terrain pour l’instauration d’une direction théologique réunissant toutes les qualités requises pour être reconnu en qualité de Guide par le peuple, afin qu’il soit le garant du respect par les différentes organisations, duurs devoirs islamiques traditionnels.

L’économie est un moyen, non un but

   Dans la consolidation des fondements économiques, le principe est la satisfaction des besoins de l’Homme dans le cours de son progrès et de son développement et non, comme dans les autres systèmes économiques, la concentration et l’accroissement des richesses et la quête du profit.

Car, dans les écoles de pensée matérialistes, l’économie est en soi un but, et pour cette raison, dans les étapes de la croissance, l’économie devient un facteur de destruction, de perversion et de corruption. Mais dans l’Islam, l’économie est un moyen ; l’on ne peut attendre d’un moyen autre chose qu’un apport meilleur dans la voie d’accès au but.

   De ce point de vue, le programme de l’économie islamique est de préparer un terrain propice à la révélation des différentes forces créatives humaines, et partant, de garantir des traitements égaux et proportionnels, la création d’emplois pour tous ainsi que la satisfaction des besoins indispensables à la continuité de son mouvement évolutif, qui sont à la charge du gouvernement islamique.

La Femme dans la Constitution

   Dans l’établissement des fondements sociaux islamiques, les forces humaines qui étaient jusqu’à présent au service de l’exploitation étrangère de toute part, retrouvent leur véritable identité et leurs droits humains, et dans cette retrouvailles, il est naturel que les femmes, qui avaient jusque là subi plus d’injustice de la part du régime despotique, doivent être davantage protégées dans leurs droits.

hejab

   La famille est l’unité de base de la société et le foyer principal de la croissance et de l’élévation de l’homme ; et l’entente idéologique dans la recherche de l’idéal est un principe fondamental dans la fondation de la famille, qui est le principal facteur constructif du mouvement évolutif et progressif de l’homme ; fournir des moyens destinés à atteindre cet objectif fait partie des tâches du gouvernement islamique.

   La femme, dans cette conception de l’unité familiale, quitte son état "d’objet" ou "d’instrument de travail" au service du développement de la consommation et de l’exploitation, et tout en retrouvant son devoir précieux et estimable de mère dans l’éducation des êtres pieux d’avant garde, elle combat aux côtés des hommes dans les domaines actifs de l’existence ; en conséquence, elle assumera une responsabilité plus noble et une valeur et une munificence plus grande lui seront reconnues du point de vue islamique.

L’armée idéologique

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   Dans l’organisation et l’équipement des forces défensives du pays, l’attention se porte sur la foi et l’idéologie de façon à ce qu’elles soient le fondement et la règle. Pour cette raison, l’armée de la République Islamique et le corps des Gardiens de la Révolution sont organisés en conformité avec cet objectif et seront chargés, non seulement de la sauvegarde et de la protection des frontières, mais également du fardeau de la mission idéologique, c’est-à-dire le Djihad dans la voie de Dieu et la lutte dans la voie de l’expansion de la souveraineté de la loi de Dieu dans le monde.

La Justice dans la Constitution

   La question de la Justice, en rapport avec la sauvegarde des droits du peuple dans la ligne du mouvement islamique et dans le but de prévenir les écarts de positions au sein de la communauté islamique, est un impératif vital. De ce fait, t’instauration d’un système judiciaire sur la base de la justice islamique, et composé de magistrats justes et familiers avec tes préceptes religieux précis, a été prévue. Ce système, en raison de son caractère fondamentalement sensible et de l’attention portée à son caractère religieux, doit nécessairement être à l’écart de toute sorte de rapports et de liens malsains.

Le Pouvoir Exécutif

   Le pouvoir exécutif, en raison de l’importance particulière qui lui est accordée en relation avec l’application des commandements et des règlements islamiques, pour parvenir aux rapports et aux relations équitables qui doivent régir la société, ainsi que de la nécessité que présentera cette question vitale dans la préparation du terrain en vue de l’accession à l’objectif final de l’existence, doit ouvrir la voie pour la création d’une société islamique. En conséquence, le fait de s’enfermer dans toute sorte de système complexe et embarrassant qui ralentirait ou enrayerait l’accession à cet objectif, sera, du point de vue islamique, proscrit. Pour cette raison, le système bureaucratique qui est le produit et le résultat des régimes démoniaques, sera vigoureusement rejeté, afin qu’un système exécutif plus efficace et plus rapide dans l’exécution des engagements administratifs, soit créé.

Les moyens de communication de masse

   Les moyens de communication de masse (radio - télévision) doivent être mis au service de la diffusion de la culture islamique dans l’optique du processus d’évolution de la révolution islamique ; et dans ce domaine, ils doivent bénéficier de la rencontre saine de réflexions diverses, et s’abstenir sérieusement de divulguer et de répandre des mœurs destructeurs et anti-islamiques.

   L’obéissance aux principes d’une telle loi, qui considère la liberté et la générosité du genre humain comme le premier de ses objectifs, et qui ouvre la voie au progrès et à l’évolution de l’homme, incombe à tous ; et il est nécessaire que la communauté musulmane, par le choix des responsables qualifiés et croyants, et par une surveillance constante duur travail, participe de façon active à la construction d’une société islamique, dans l’espoir qu’elle réussisse dans l’édification de la société islamique exemplaire qui puisse être un modèle et un témoignage pour tous les peuples du monde.

Les Représentants

   L’Assemblée des Experts, composée des représentants du peuple, a achevé, sur la base d’un examen du projet proposé par le gouvernement et de l’ensemble des propositions émanant des différents groupes du peuple, la rédaction de la Constitution avec les objectifs et les aspirations énoncés ci-dessus, et cela en quatorze chapitres qui contiennent cent soixante-dix-sept principes, à l’aube du XVème siècle de l’Hégire du Généreux Prophète (Que le salut soit avec lui), fondateur du culte libérateur de l’Islam ; dans l’espoir que ce siècle devienne le siècle du gouvernement universel des déshérités et de la défaite de tous les oppresseurs.

Source: www.jurispolis.com/dt/mat/dr_ir_constit1979/dt_ir_constit1979_preamb.htm

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